Termes et Conditions

Termes et conditions d’utilisation

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1. Objet du site

Le site Roubaix Ensemble a pour vocation de présenter un projet municipal, une équipe engagée et des informations liées à une démarche citoyenne et politique locale.

Les contenus diffusés sur ce site ont un caractère informatif et participatif. Ils ne constituent pas des engagements contractuels.


2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

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3. Contenu du site

Les informations, textes, images, vidéos et documents présents sur le site sont fournis à titre informatif.

Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, le collectif Roubaix Ensemble ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des contenus.

Le contenu du site peut être modifié, complété ou supprimé à tout moment, sans préavis.


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9. Modification des conditions d’utilisation

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10. Droit applicable

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